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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cépages et Terroirs du Monde
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TERRES D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES D'OC
Cépages et Terroirs du Monde SARL

Numéro de dépôt :
3284371
Date de dépôt :
06/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2014
TERRES D\'OC de Cépages et Terroirs du Monde

Présentation de la marque TERRES D'OC

Déposée le 6 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cépages et Terroirs du Monde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 21 septembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cépages et Terroirs du Monde domicilié(e) 4 bis rue Frédéric Passy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 906 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie DONDAIN Cépages et Terroirs du Monde domicilié(e) 4 bis rue Frédéric Passy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

La marque TERRES D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'OC est expirée depuis le 6 avril 2014.

Cépages et Terroirs du Monde a également déposé les autres marques suivantes : Révillon d'Apreval


Cépages et Terroirs du Monde SARL - 4 bis rue Frédéric Passy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 419906920


Madame Stéphanie DONDAIN Cépages et Terroirs du Monde - 4 bis rue Frédéric Passy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485580 - Publication au BOPI 2008-11-25

Republication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.